Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN DROME MADE BY GREEN DROME
SANTELIA

Numéro de dépôt :
4364220
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
GREEN DROME MADE BY GREEN DROME de SANTELIA

Présentation de la marque GREEN DROME MADE BY GREEN DROME

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par SANTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN DROME MADE BY GREEN DROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est SANTELIA domicilié(e) 9 Place Jules Nadi - 26100 - ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel BRARD domicilié(e) 17 Rue Lamartine - 26100 - ROMANS - France.

La marque GREEN DROME MADE BY GREEN DROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DROME MADE BY GREEN DROME arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

SANTELIA a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENE VILLAGE THE GREEN HYDROGEN


SANTELIA - 9 Place Jules Nadi - 26100 - ROMANS - France


Lionel BRARD - 17 Rue Lamartine - 26100 - ROMANS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Cosmétiques, savons, parfums, huiles essentielles, crèmes et lotions pour le corps et les cheveux, shampoing, dentifrice ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée volailles de la drôme et pintadeau bénéficiant de l'indication géographique protégée pintadeau de la drôme; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés autres que l'ail; légumes surgelés autres que l'ail; légumes séchés autres que l'ail; légumes cuits autres que l'ail; ail conservé, surgelé, séché, cuit bénéficiant de l'indication géographique protégée ail de la drôme; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; margarine ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais autres que l'ail frais; ail frais bénéficiant de l'indication géographique protégée ail de la drôme; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux de source et minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des tisanes ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Organisation d'expositions permanentes ou temporaires à buts commerciaux; Regroupement pour le compte de tiers de produits et services (à l'exception de leur transport), permettant aux utilisateurs, usagers ou consommateurs de les voir, de les évaluer et de les acheter commodément; Présentation sur tout moyen de communication pour la vente de produits et services; Promotion des ventes pour le compte de tiers; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail en magasins de produits alimentaires, en particulier de produits d'épicerie, de boucherie autre que les volailles, de charcuterie, , de crémerie, de fromagerie, de poissonnerie, de plats préparés, de boissons non alcoolisées, , de boissons lactées ou le lait prédomine, de fruits, de légumes frais, conservés, cuisinés, séchés, surgelés autres que l'ail, de produits d'agriculture autres que l' ail frais , de produits de l'horticulture, de produits pour l'alimentation des animaux, de semences (graines), de plantes naturelles, de fleurs naturelles, de gazon naturel, de céréales en grains non travaillés,de plants, d' arbres (végétaux), de bois bruts, de fourrages et de produits de la foresterie, de produits d'hygiène corporelle, de produits cosmétiques, de parfums; de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chaussures de sports; Services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet) ou à distance (par correspondance, télé-achat) de de produits alimentaires, en particulier de produits d'épicerie, de boucherie autre que les volailles, de charcuterie, , de crémerie, de fromagerie, de poissonnerie, de plats préparés, de boissons non alcoolisées, , de boissons lactées ou le lait prédomine, de fruits, de légumes frais, conservés, cuisinés, séchés, surgelés autres que l'ail, de produits d'agriculture autres que l' ail frais , de produits de l'horticulture, de produits pour l'alimentation des animaux, de semences (graines), de plantes naturelles, de fleurs naturelles, de gazon naturel, de céréales en grains non travaillés,de plants, d' arbres (végétaux), de bois bruts, de fourrages et de produits de la foresterie, de produits d'hygiène corporelle, de produits cosmétiques, de parfums; de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chaussures de sports; Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte; Organisation d'expositions et de tests de produits, dispositifs et solutions à but commercial ou de publicité. Publicité ; Conseils en organisation et direction des affaires et activités professionnelles; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location d'espaces publicitaires ; Relations publiques ; Gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; Constitution (conception) et mise à jour de bases de données ; abonnements à une base de données ou à un serveur de base de données ; partenariats d'entreprises en vue de la création, gestion et l'hébergement de dossiers électroniques; Centrale et groupement d'achats, centrale de référencement (agence d'achat); Promotion des produits et services dont l'origine et la provenances, les qualités environnementales, sanitaires, nutritionnelles, écologiques, énergétiques sont spécifiées; Elaboration de stratégies, de diagnostics, de cahiers des charges en matière de promotion des produits et services dont l'origine et la provenances, les qualités environnementales, sanitaires, nutritionnelles, écologiques, énergétiques sont spécifiées; Recueil dans un fichier central de données relatives aux normes, standards, bonnes pratiques et usages concernant des produits et services dont l'origine et la provenances, les qualités environnementales, sanitaires, nutritionnelles, écologiques, énergétiques sont spécifiées; Evaluation commerciale des entreprises industrielles, artisanales et commerciales dans le domaine de la conception, fabrication, mise en oeuvre de produits, services, procédés dont l'origine et la provenances, les qualités environnementales, sanitaires, nutritionnelles, écologiques, énergétiques sont spécifiées; Services d'abonnement à un service en ligne permettant d'avoir accès à une plateforme dédiée à la promotion et à l'évaluation de produits, services , procédés, activités dont l'origine et la provenances, les qualités environnementales, sanitaires, nutritionnelles, écologiques, énergétiques sont spécifiées ; Informations administratives relatifs à des produits et services dont l'origine et la provenances, les qualités environnementales, sanitaires, nutritionnelles, écologiques, énergétiques sont spécifiées ; études de marchés ;

Services d'édition et de publication sur tout type de support de dossiers, guides, annuaires, journaux, revues, livres, oeuvres multimédia, documents sonores et/ou visuels ; Services de publication en ligne par voie électronique au moyen de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet de dossiers, guides, annuaires, journaux, revues, livres, oeuvres multimédia, documents sonores et/ou visuels , contenus rédactionnels, textes (autres que textes publicitaires), images ; Edition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons) ; Production de programmes radiophoniques ou télévisés ; Production de films cinématographiques et de films sur bandes vidéo ou tout support numérique ; Services d'édition de programmes multimédia (mise en forme et codages de textes, données, images fixes ou animés, sons) ; Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations numérisées (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) au moyen de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ; Services d'organisation de colloques, congrès, symposiums, conférences; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de formation; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de loisirs, de sports, d'activités physiques ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de maintien et de remise en forme physique (activités sportives); Services d'activités sportives et physiques adaptées (APA); Stages de perfectionnement sportif, de rééducation alimentaire, d'activités physiques adaptées; Clubs de culture physique; Exploitation d'installations sportives ; Exploitation de parcours de santé, de golf ; Exploitation de centres de fitness; Enseignement du sport, de la gymnastique, des activités physiques adaptées à l'état de la personne (âge, déficience, handicap, maladie); Location d'équipements pour le sport et les activités physique adaptée ; Services de divertissement et d'organisation d'activités sportives et culturelles ;

Services de restauration ; Hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping; Services de résidences pour séniors.